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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON
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CROC CHOC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROC CHOC
BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1586936
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2030
CROC CHOC de BISCUITERIE DE LA TOUR D\'ALBON

Présentation de la marque CROC CHOC

Déposée le 10 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROC CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON domicilié(e) ZI de Rapon - 26140 - ANNEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 780 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CROC CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROC CHOC arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON a également déposé les autres marques suivantes : TOUR D'ALBON , PODIUM , TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER , CHOCOLE-LE , DOUCHOC , AIME , BISCUITERIE TOUR D'ALBON , (Marque figurative) , CHOC'ALBON , DELICE NOIR


BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, Société par Actions Simplifiée - ZI de Rapon - 26140 - ANNEYRON - France - SIREN 436780217


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Renouvellement avec limitation le 29 mars 2000 n°2169241 - Publication au BOPI 2000-03-29

Inscription le 17 août 2009 - Changement de nature juridique n°504275 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440576 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737791 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits, chocolat, biscuits au chocolat ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.